Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HORTIVAL DIFFUSION
/
CREATERRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CREATERRE
HORTIVAL DIFFUSION, SAS

Numéro de dépôt :
1524234
Date de dépôt :
01/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/07/2028

Présentation de la marque CREATERRE

Déposée le 1 juillet 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HORTIVAL DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CREATERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HORTIVAL DIFFUSION domicilié(e) Les Fontaines de l'Aunay - 49250 - BEAUFORT EN VALLEE - France et immatriculée sous le numéro RCS 071 202 071 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HORTIVAL DIFFUSION, M. MERCERON LAURENCE domicilié(e) Les Fontaines de l'Aunay - 49250 - BEAUFORT EN VALLEE - France.

La marque CREATERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1524234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CREATERRE arrivera à expiration en date du 1 juillet 2028.

HORTIVAL DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : DENTELLE D'ANJOU , FLASH DANCE , ROSE DE MOSCOU , PRE BONSAI , SNOW SENSATION , HERCULEA , "SUMMER BELLS" , “ HISTOIRE DE FRUITS ” , PRIVILEGE , PLAISIR & NATURE LES PLANTES AU NATUREL


HORTIVAL DIFFUSION, SAS - Les Fontaines de l'Aunay - 49250 - BEAUFORT EN VALLEE - France - SIREN 071202071


HORTIVAL DIFFUSION, M. MERCERON LAURENCE - Les Fontaines de l'Aunay - 49250 - BEAUFORT EN VALLEE - France


Renouvellement sans limitation le 26 mai 2008 n°2373887 - Publication au BOPI 2008-05-26

Inscription le 26 juin 1998 - Changement de nature juridique n°257746 - Publication au BOPI 1998-06-26

Renouvellement sans limitation n°2119799 - Publication au BOPI 1998-47

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-39

Renouvellement avec limitation le 11 décembre 2018 n°2700269 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2018-12-11

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux ; malt ; plants, semis.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.